Le Blog de Daniel Bert - l3

Droit des sociétés - Notes d'exposé

noreply@blogspirit.com (Daniel BERT) — Mon, 4 Feb 2008 11:20:00 +0100

Désolé pour le retard. Voici comme promis les notes d'exposé.

Bon courage pour la suite.

Galop d'essai droit des sociétés

noreply@blogspirit.com (Daniel BERT) — Tue, 27 Nov 2007 09:25:00 +0100

ATTENTION: MODIFICATION DE LA DATE DU GALOP D'ESSAI

Le galop d'essai en droit des sociétés aura lieu le mercredi 5 décembre de 16h à 18h, en amphis 3 et 4.

Droit des sociétés - Séance 8

noreply@blogspirit.com (Daniel BERT) — Mon, 26 Nov 2007 11:45:00 +0100

Les exposés de la Séance 8 interviendront sur les thèmes suivants:

. La notion d’augmentation des engagements des associés et son évolution
. Le mécanisme de la clause d’agrément

Droit des sociétés - Séance 7

noreply@blogspirit.com (Daniel BERT) — Mon, 19 Nov 2007 13:07:36 +0100

Les exposés de la Séance 7 interviendront sur les thèmes suivants:

. Champ d’application des conventions réglementées
. Commentez l’article L. 225-35 al. 4 C. com.

Contrats spéciaux - Etudiants de Melle Bertrand

noreply@blogspirit.com (Daniel BERT) — Mon, 12 Nov 2007 09:51:51 +0100

Je mets à la disposition des étudiants de Melle Bertrand la correction du cas pratique n° 5.

Droit des sociétés - Disparition de la personne morale

noreply@blogspirit.com (Daniel BERT) — Mon, 12 Nov 2007 09:45:00 +0100

Je mets à votre disposition une synthèse sur la disparition de la personne morale.

Les exposés interviendront mardi sur les thèmes suivants:
. Dirigeants sociaux et contrat de travail
. La révocation des dirigeants sociaux dans la société anonyme

Le TD sera exceptionnellement assuré par ma collègue Madame PAPIN

Droit des sociétés - Séance 5

noreply@blogspirit.com (Daniel BERT) — Fri, 2 Nov 2007 12:11:36 +0100

Pour la Séance 5:

Réaliser une synthèse sur les différents cas de dissolution de la personne morale.
Faire les fiches de JP des doc. 8 et 9 du Thème 2 de la fiche de TD.

Revoir le régime juridique des sociétés créées de fait et des sociétés en participation.

L'exposé aura lieu sous la forme d'un débat argumenté: Pour ou contre l'exclusion de l'associé demandeur en dissolution.