&quot;Le Droit n'est pas droit, le Droit est tortueux&quot; (G. de la Pradelle) http://danielbert.blogspirit.com/livre/ Mon, 23 Nov 2009 15:10:53 +0100 All Rights Reserved http://danielbert.blogspirit.com/archive/2008/04/17/la-confiance-en-droit-prive-des-contrats.html http://danielbert.blogspirit.com/archive/2008/04/17/la-confiance-en-droit-prive-des-contrats.html noreply@blogspirit.com (Daniel BERT) Livre Thu, 17 Apr 2008 16:05:00 +0200 <a href="http://danielbert.blogspirit.com/media/02/01/a963845f6e9ccb9c0e4e793ed7933f37.jpg" target="_blank"><img src="http://danielbert.blogspirit.com/media/02/01/bffa988c234fe3e4c0e64aa872e357e8.jpg" id="media-175066" title="" alt="a963845f6e9ccb9c0e4e793ed7933f37.jpg" style="border-width: 0; float: left; margin: 0.2em 1.4em 0.7em 0;" /></a><br /><br />C'est avec un très grand plaisir que nous annonçons la parution des actes du colloque sur <strong>La confiance en droit privé des contrats</strong>, qui s'est tenu sous l'égide du Laboratoire Dante de l'Université de Versailles, dans la collection Thèmes et commentaires (éd. Dalloz).<br /><br /><strong>Présentation</strong><br /><br /><em>La confiance est dans l'air du temps...<br /><br />Après la vague de « transparence », les législations récentes résonnent désormais comme autant d'appels à la confiance. Le législateur tente ainsi de redynamiser l'économie en restaurant la confiance ou en instaurant un climat de confiance. Loin de se limiter à une dimension politique et abstraite (confiance dans l'économie, confiance dans le système juridique) la confiance innerve également les rapports individuels.<br /><br />Cette pénétration de la confiance dans la sphère juridique se manifeste avec une particulière acuité en droit privé des contrats ; elle constituerait même selon Gérard Cornu, l' « âme des contrats ». Dès lors, l'étude de la confiance en droit privé des contrats apparaît comme un élément central de réflexion, à l'heure annoncée de la recodification du droit des obligations. </em><br /><br /><strong>Sommaire</strong><br /><br />I : L'introduction de la confiance en droit privé des contrats<br />- La confiance dans les mots de la loi. Evocation du doyen Gérard Cornu<br />- La confiance dans les instruments internationaux et européens de droit uniforme<br />- La confiance dans les relations d'affaires<br />- La confiance dans les contrats de consommation<br />- La confiance dans l'économie numérique<br /><br />II : La consécration de la confiance en droit privé des contrats<br />- Le nouveau droit des sûretés, un outil de protection de la confiance?<br />- Contrats de confiance et contrats conclus intuitu personae<br />- Confiance légitime, obligation de loyauté et devoir de cohérence, identité ou lien de filiation?<br />- La consécration de la confiance comme fondement de la force obligatoire des contrats<br />- Faut-il introduire un principe de confiance dans le Livre III du titre III du Code civil?<br />- Rapport de synthèse